Présentation de la marque DTA DIAGNOSTICS TERRITORIAUX APPROFONDIS
Déposée le 13 juillet 2011 par MINISTERE DES SPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DTA DIAGNOSTICS TERRITORIAUX APPROFONDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est MINISTERE DES SPORTS, Administration domicilié(e) 95 avenue de France - 75650 - PARIS Cedex 13 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINISTERE DES SPORTS, Direction des sports domicilié(e) 95 avenue de France - 75650 - PARIS Cedex 13 - France.
La marque DTA DIAGNOSTICS TERRITORIAUX APPROFONDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTA DIAGNOSTICS TERRITORIAUX APPROFONDIS est expirée depuis le 13 juillet 2021.
MINISTERE DES SPORTS a également déposé les autres marques suivantes : PARIS 2024
MINISTERE DES SPORTS, Administration - 95 avenue de France - 75650 - PARIS Cedex 13 - France
MINISTERE DES SPORTS, Direction des sports - 95 avenue de France - 75650 - PARIS Cedex 13 - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Logiciels (programmes enregistrés) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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